Mentions Légales
Dernière mise à jour: 13 janvier 2026
Note: Certaines informations marquées [À compléter] nécessitent mise à jour après immatriculation.
1. Informations sur l'Éditeur
Raison sociale: iRL-tech
Forme juridique: SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Capital social: [Montant à compléter] €
SIRET: [Numéro SIRET à compléter lors de l'immatriculation]
APE/NAF: [Code APE à compléter - probablement 6201Z ou 6202A]
TVA intracommunautaire: [Numéro TVA à compléter]
Siège social
100 route de la Place
74160 Archamps
France
Directeur de la publication
Antoine Proux, Président
Contact
Email: contact@irl-tech.fr
Téléphone: +33 6 64 32 09 39 - +41 76 716 79 05
2. Informations sur l'Hébergeur
Nom: Vercel Inc.
Adresse: 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web: vercel.com
Support: vercel.com/support
Le site iRL-tech est hébergé sur la plateforme Vercel, service d'hébergement cloud optimisé pour sites statiques et applications web modernes.
3. Droits d'Auteur et Marques
3.1 Contenu du Site
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, code source, structure, design) est la propriété exclusive d'iRL-tech ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
Droits d'auteur:
© 2026 iRL-tech. Tous droits réservés.
3.2 Utilisation Autorisée
Usage personnel et non-commercial
Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer les contenus du site à des fins strictement personnelles et non commerciales.
Usage interdit
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, distribution, transmission ou exploitation commerciale du contenu sans autorisation écrite préalable d'iRL-tech est strictement interdite.
3.3 Marques
Le nom "iRL-tech" et le logo associé sont des marques déposées ou en cours de dépôt.
Toute utilisation non autorisée de ces marques constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.
3.4 Liens Hypertextes
Vers notre site
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4. Utilisation du Site
4.1 Acceptation des Conditions
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4.2 Exactitude des Informations
Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois:
- • Les informations sont fournies "en l'état" sans garantie d'exhaustivité ou d'exactitude
- • iRL-tech se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment sans préavis
- • En cas d'erreur, veuillez nous contacter: contact@irl-tech.fr
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- • Maintenance technique peut entraîner des interruptions temporaires
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5. Protection des Données
La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité disponible ici:
Résumé:
- • Conformité RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données)
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- • Contact RGPD: contact@irl-tech.fr
6. Utilisation des Cookies
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Gestion:
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7. Législation Applicable et Juridiction
7.1 Loi Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
7.2 Juridiction Compétente
En l'absence de résolution amiable, tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis aux tribunaux français compétents, conformément aux règles de procédure civile.
Tribunal compétent: [Tribunal de commerce de Thonon-les-Bains ou Annecy, à préciser selon siège social]
8. Médiation (B2C)
Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, en cas de litige avec un consommateur (particulier, B2C), vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation:
Médiateur: [À désigner selon secteur d'activité]
Contact: [Coordonnées du médiateur]
Site: [URL plateforme médiation]
Note: La médiation est facultative et ne s'applique qu'aux litiges B2C (pas aux litiges B2B entre professionnels).
9. Conception et Réalisation
Design et développement: iRL-tech (Antoine Proux)
Technologie: Astro (framework), Tailwind CSS (styling), Vercel (hébergement)
Typographie: Inter (Google Fonts)
Icônes: [Heroicons ou Lucide, à préciser selon choix final]
Photographies:
- • Photos prototypes et atelier: iRL-tech
- • Photos stock (si utilisées): Unsplash ou source spécifique
10. Nous Contacter
Pour toute question concernant ces mentions légales:
Email: contact@irl-tech.fr
Formulaire de contact: /contact
Adresse postale: 100 route de la Place, 74160 Archamps, France
Délai de réponse: 24-48 heures (jours ouvrés)
11. Mise à Jour des Mentions Légales
iRL-tech se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.
Notification
- • Date de dernière mise à jour affichée en haut de page
- • Changements significatifs = notification sur la homepage
Historique
- • Version 1.0 (13 janvier 2026): Mentions légales initiales
Informations Complémentaires
Propriété Intellectuelle - Précisions
Code source du site
Le code source de ce site est la propriété d'iRL-tech. Toute réutilisation sans autorisation est interdite.
Projets présentés
Les projets (Medigo, Smart Office, iRL-game, etc.) présentés en portfolio sont la propriété intellectuelle d'iRL-tech ou de ses clients (selon contrats). Les photos, descriptions et informations techniques ne peuvent être réutilisées sans autorisation.
Contenus tiers
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